Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Dernière mise à jour : [27/12/2024]

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Le site internet www.domainedubrusquie.com est édité par :

• Nom de la société/du domaine : Domaine du Brusquié
• Adresse : Le Mas Neuf, 30730 Saint-Mamert-du-Gard, France
• Téléphone : (+33) 6 33 40 06 37
• Email : domainedubrusquie@gmail.com

2. Objet du site

Le Site a pour but de présenter le Domaine du Brusquié, son histoire, ses produits viticoles, ses activités (visites, événements, etc.) et de permettre aux utilisateurs de prendre contact avec le domaine ou de réserver des visites.

3. Accès au site

L’accès au Site est libre et gratuit pour tout utilisateur disposant d’une connexion Internet. Le Domaine du Brusquié se réserve le droit de suspendre, d’interrompre ou de limiter l’accès au Site à tout moment, pour des raisons techniques ou autres, sans préavis.

4. Utilisation du site

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• Ne pas utiliser le Site à des fins illégales ou frauduleuses.
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5. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le Site (textes, images, vidéos, logos, etc.) sont la propriété exclusive du Domaine du Brusquié ou de ses partenaires et sont protégés par le droit d’auteur et les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation de ces éléments sans autorisation préalable est interdite.

6. Responsabilité

Le Domaine du Brusquié met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer la fiabilité et la mise à jour des informations sur le Site. Cependant, nous ne pouvons garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’absence d’erreurs. Le Domaine du Brusquié ne pourra être tenu responsable des erreurs, omissions ou de tout dommage résultant de l’utilisation des informations présentes sur le Site.

7. Liens externes

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites web. Le Domaine du Brusquié ne saurait être responsable du contenu de ces sites externes ni des conséquences de leur utilisation.

8. Modifications des CGU

Le Domaine du Brusquié se réserve le droit de modifier ces Conditions Générales d’Utilisation à tout moment. Les utilisateurs doivent consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

9. Droit applicable et litiges

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Nîmes, France.

10. Contact

Pour toute question concernant l’utilisation du Site ou les présentes Conditions Générales d’Utilisation, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :

• Email : domainedubrusquie@gmail.com
• Téléphone : (+33) 6 33 40 06 37